Dernière mise à jour : 4 octobre 2026.
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici l’identité des intervenants du site https://mypaschool.fr.
1. Éditeur du site
MYPASCHOOL, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 500 €
Siège social : 5 rue du Clos des Peupliers, 58240 Langeron, France
RCS Nevers 909 137 044 · SIRET 909 137 044 00030
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
E-mail : contact@mypaschool.fr · Téléphone : 06 07 08 00 54
Organisme de formation : déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 27580099158 auprès du préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
2. Directeur de la publication
Yvon-Patrick Mamia, en qualité de Président.
3. Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · Téléphone : +33 9 72 10 10 07 · www.ovhcloud.com
4. Conception du site
Conception, contenus et réalisation : MYPASCHOOL.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, formations, vidéos, livres, images, logos, graphismes, documents téléchargeables) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété de MYPASCHOOL ou de ses auteurs, sauf mention contraire. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les accès aux formations et aux livres numériques sont strictement personnels.
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En cas de litige avec un consommateur, et après une réclamation écrite restée sans solution, le médiateur compétent est le CM2C, 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris, www.cm2c.net.
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